Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toute commande de services proposés par Silent Paw Tribute (« SPT », « nous », « notre », « nos »).
En passant commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions, les comprendre et les accepter sans réserve.
Ces conditions prévalent sur toute autre disposition, sauf accord écrit préalable.
Silent Paw Tribute
Projet numérique indépendant dédié à préserver la mémoire des animaux de compagnie.
Basé en Haute-Corse, France
Éditeur :
Lone Wolf Digital
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Représentée par Amaury Argyll AIME
SIRET : 480 254 416 00039
Code APE : 62.01Z Programmation Informatique
Contact: contact@lonewolfdigital.studio
Silent Paw Tribute propose des hommages numériques personnalisés, conçus avec soin, respect et sensibilité artistique.
Respect et intention
Chaque hommage est réalisé avec sincérité, attention et respect.
Aucune création n’est produite en série ni par des procédés automatisés.
Chaque réalisation constitue un acte de mémoire unique.
Aucun jugement n’est porté, quelles que soient l’espèce, l’histoire ou la mémoire partagée.
Uniquement du respect.
Chaque hommage est :
-Unique et non industriel
-Réalisé individuellement pour chaque demande
-Soumis à une interprétation artistique
En raison de la nature artistique et personnalisée des services, le rendu final peut varier selon l’interprétation créative.
Aucune similitude exacte avec les attentes subjectives du client ne peut être garantie.
Pour initier une création :
-Vous soumettez une demande incluant les informations nécessaires (histoire, images, préférences, etc.)
-Silent Paw Tribute examine la demande avant toute confirmation
Silent Paw Tribute se réserve le droit de refuser toute demande ne correspondant pas à ses valeurs, à ses standards ou à la nature de ses services.
Les tarifs sont communiqués avant toute confirmation de commande et peuvent varier en fonction de la complexité, de la nature et de l’étendue de la demande.
Silent Paw Tribute se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment avant validation d’une commande.
Silent Paw Tribute propose les modalités de paiement suivantes :
-Paiement intégral avant le démarrage du projet
ou
-Paiement en deux fois (50/50) :
50 % à la commande
50 % avant la livraison finale
Pour certains projets spécifiques ou de plus grande envergure, des modalités de paiement personnalisées peuvent être proposées.
⚠️ Aucun fichier final, hommage ou livrable ne sera transmis avant réception du paiement complet.
En cas de non-paiement du solde, Silent Paw Tribute se réserve le droit de ne pas livrer la création finale, sans que cela n’ouvre droit à remboursement des sommes déjà versées.
Chaque hommage nécessite du temps, de l’attention et un travail soigné.
Les délais indiqués sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel
.Des variations de délais peuvent survenir en fonction notamment :
-de la complexité du projet
-du volume de demandes en cours
-de la qualité et de la complétude des éléments fournis
Les délais de réalisation débutent uniquement après réception de l’ensemble des éléments nécessaires et du paiement initial.
En passant commande, vous reconnaissez et acceptez que :
-La prestation proposée est de nature artistique
-Le résultat final repose sur une interprétation créative
-Le rendu peut différer des attentes personnelles ou subjectives
Silent Paw Tribute ne garantit pas une satisfaction subjective, liée à des préférences personnelles.
La validation du projet implique l’acceptation du style, de la direction artistique et de l’approche créative de Silent Paw Tribute.
Chaque hommage est conçu avec soin et intention, sur la base des éléments et orientations définis avec le client.
Deux (2) révisions raisonnables, non complexes, sont incluses, dans la mesure où elles ne modifient pas fondamentalement la nature du travail initial.
Toute demande de modification supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire, en fonction de sa complexité.
Silent Paw Tribute se réserve le droit de refuser toute demande de modification excessive, incohérente ou incompatible avec la direction artistique initiale.
Les demandes de révision doivent être formulées de manière claire et groupée.
Les demandes fragmentées ou successives peuvent être considérées comme des révisions supplémentaires.
En raison du caractère personnalisé, artistique et sur mesure des services proposés :
-Toute commande devient non remboursable dès le début de l’exécution de la prestation
Avant le démarrage du projet, une annulation peut être envisagée.
Tout remboursement partiel éventuel reste à la seule appréciation de Silent Paw Tribute, en fonction de l’état d’avancement du travail.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation ou pour les services personnalisés.
Le client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation dès lors que l’exécution de la prestation a commencé.
En soumettant des contenus dans le cadre d’une commande, vous confirmez que :
-Vous êtes propriétaire des contenus transmis ou disposez des droits nécessaires à leur utilisation
-Les contenus ne portent atteinte à aucun droit de tiers (notamment droits d’auteur, droit à l’image ou droits de propriété intellectuelle)
-Les contenus ne violent aucune loi ou réglementation applicable
-Les informations fournies sont exactes, sincères et respectueuses
Silent Paw Tribute ne saurait être tenu responsable de toute utilisation abusive, frauduleuse ou non autorisée de contenus transmis par le client.
Le client garantit Silent Paw Tribute contre toute réclamation, action ou recours de tiers relatif aux contenus fournis dans le cadre de la prestation.
Le client s’engage à avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires des personnes éventuellement identifiables sur les contenus fournis.
-Propriété des œuvres
Toutes les créations réalisées par ©Silent Paw Tribute demeurent la propriété intellectuelle de ©Lone Wolf Digital, sauf accord contraire exprès et écrit.
-Droits d’utilisation du client
Après paiement intégral, le client se voit accorder une licence :
-personnelle
-non exclusive
-non transférable
lui permettant d’utiliser l’œuvre livrée à des fins strictement privées et personnelles.
Cette utilisation inclut notamment :
-la consultation personnelle
-l’impression
-le partage dans un cadre familial ou privé
La licence est accordée pour une durée illimitée et pour un usage dans le monde entier.
-Restrictions
Le client s’engage à ne pas :
-revendre, exploiter commercialement ou diffuser publiquement l’œuvre à des fins lucratives sans autorisation écrite préalable
-modifier, altérer ou transformer l’œuvre sans accord écrit préalable
Toute utilisation publique ou diffusion en ligne de l’œuvre devra respecter l’intégrité de la création et ne pas porter atteinte à l’image ou aux valeurs de Silent Paw Tribute.
-Droits de l’auteur
Silent Paw Tribute se réserve le droit de :
-présenter les créations réalisées à des fins de portfolio ou de communication
Toutefois, cela ne pourra être effectué :
-qu’avec l’accord préalable du client
-dans le respect de la sensibilité du contexte et de la nature des œuvres
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est effectuée au profit du client.
Les livraisons sont effectuées sous format numérique, sauf indication contraire.
Silent Paw Tribute ne saurait être tenu responsable :
-des problèmes techniques liés aux équipements ou dispositifs du client
-des plateformes ou services tiers utilisés pour consulter ou partager les contenus
Des produits physiques (tels que tirages ou supports imprimés) peuvent être réalisés via des prestataires tiers.
À ce titre, Silent Paw Tribute ne saurait être tenu responsable :
-des retards de livraisondes problèmes liés à l’acheminement
-des dommages survenus durant le transport
-Toute réclamation relative à une livraison physique devra être adressée directement au prestataire concerné
Silent Paw Tribute agit en tant qu’intermédiaire et ne peut être tenu responsable des obligations propres aux prestataires tiers.
Silent Paw Tribute évolue dans un contexte profondément personnel et émotionnel.
Bien que chaque création soit réalisée avec soin, respect et intention :
-les réactions émotionnelles peuvent varier d’une personne à une autre
-aucune garantie de ressenti ou d’effet émotionnel spécifique ne peut être donnée
-Silent Paw Tribute ne peut être tenu responsable des réactions individuelles aux créations
Chaque œuvre constitue une interprétation artistique fondée sur les éléments fournis par le client.
Bien que tout soit mis en œuvre pour honorer la mémoire et la portée émotionnelle de chaque hommage, le service ne garantit aucun résultat émotionnel particulier.
Silent Paw Tribute ne fournit aucun service psychologique, thérapeutique ou médical.
Dans les limites autorisées par la loi, Silent Paw Tribute ne saurait être tenu responsable :
-d’une insatisfaction subjective liée à la nature artistique du service
-de l’interprétation émotionnelle des créations
-de tout dommage indirect, immatériel ou consécutif
La responsabilité de Silent Paw Tribute ne pourra en aucun cas être engagée au-delà du montant effectivement payé par le client pour la prestation concernée.
Aucune disposition des présentes ne saurait exclure ou limiter la responsabilité en cas de faute lourde, de dol ou lorsque la loi l’interdit.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du défendeur, conformément aux règles de droit commun.
Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Pour toute question, notamment relative à vos données personnelles ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse ci-dessous.
Nous restons disponibles avec attention, respect et considération.
Silent Paw Tribute
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